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Géomètre expert foncier

Retours d’expériences

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Exemple 3

Après avoir fait poser une clôture, notre client a reçu un courrier de la part de l’avocat de son voisin lui demandant de prouver la bonne position de la clôture. En l’absence de borne et au regard d’un plan de bornage, le voisin avait constaté que la clôture ne respectait pas (d’environ 10cm) l’emprise d’une servitude de passage.

Ainsi, nous avons été mandatés pour réaliser ce contrôle avant l’engagement de toute procédure judiciaire. À l’issue des mesurages, il s’est avéré que le voisin avait raison concernant la position de la clôture. Nous avons donc procédé au bornage afin que la clôture puisse être repositionnée à la bonne place.

En conclusion, la clôture a dû être démontée et reposée. Je ne sais pas qui a pris en charge ce surcoût : notre client ou l’entreprise de pose. Cependant, bien que les conséquences soient sans grandes importances, notre client a maintenant une relation conflictuelle avec son voisin…

Toutefois, le problème est issu d’une volonté d’économie ou d’un défaut de conseil. En effet, l’entreprise (paysagiste, maçon…) qui a posé la clôture aurait du, en l’absence de borne, conseiller l’intervention d’un géomètre-expert avant tous travaux.

Ces trois exemples, parmi tant d’autres, montrent une chose : que les problèmes sont dus à chaque fois à un défaut de conseil ou un souhait de faire une économie. Dans la plupart des cas tout se passe bien (en l’absence de bornage) mais parfois non et les relations de voisinage s’en voient affectées.

Je vous invite donc à vous poser ces questions :

  • À combien estimez-vous le prix d’une bonne relation de voisinage ?
  • À combien estimez-vous le prix d’avoir l’esprit libre en cas de vente d’un terrain ?
  • Pensez-vous qu’il est réellement intéressant de prendre des risques pour une économie de moins de 2000€ ?

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